Le marché public
Le marché public
I. Introduction
Le marché public est une convention pour la réalisation des présentations d’études ou d’exécution des travaux cette convention est gère par des clauses administratives et techniques rassemblées dans le CCAP et CCTP.
CCAP : Cahier de Clause Administrative Particulière
CCTP : Cahier de Clause Technique Particulière
Etapes d’étude
1) Une étude préliminaire
2) Un avant projet sommaire APS
3) Un avant projet détaillé APD
4) Un dossier d’exécution
II. Une étude préliminaire
Au cours de l’étude préliminaire on cherche des informations pour mieux préciser les travaux à réaliser ainsi que le schéma de l’aménagement à réaliser … Cette étude se fait sur carte à échelle 1/50000 ou 1 / 25000
o Relief : évolution morphologique du terrain
o Géologie : pour éviter les terrains difficiles ou de faible consistance
o Environnement : intégration du projet dans les sites ( rue d’impact)
o Obstacles technique : zones de franchissement financement
o Concertation local : le projet doit être accepté par la population
III. Avant projet sommaire (APS)
Au cours de cette phase d’étude on mène les travaux d’études géologique, hydrologique, hydraulique de terrain … avec des plans de situation (accessibilité, alimentation en eau, en eau, en électricité, en gaz …), des plans généraux, des profils en long et en travers … En fait c’est une étude brève présentée sous forme de plan 1 / 100.
IV. Avant projet détaillé (APD)
A ce stade du projet on peut mener des investigations géotechniques complémentaires pour apporter des précisions et chercher des informations précises.
On peut également réaliser des mesures précises et ponctuelles, l’échelle d’investigation est de 1/100 à 1/50. On aura à ce niveau réalisation des études géotechnique, topographique …
V. Dossier d’appel d’offre
Après l’approbation de tous les plans par le bureau d’étude, le bureau de contrôle et la direction régional d’équipement la sous direction des études et de contrôles charge de préparer un dossier d’appel d’offre qui nous permet de faire appel aux entrepreneurs pour participera l’offre de ce projet et ce par le moyen d’un avis d’appel d’offre insère ou niveau des journaux.
Le dossier comportera des pièces écrites (CCAP, CCTP, bordereaux de prix, détail estimatif …) et des pièces graphiques (plan d’architecture, plan de structure …)
VI. Dépouillement des offres
L’attribution du marché à une entreprise se base sur deux notes (une note technique et une note financière) :
1. Une note technique
Tiens compte du matériels à affecter au chantier, du personnel à mettre à la disposition du projet, de la référence de l’entreprise et enfin du plan de charge ( nombre de projet dont l’entreprises est titulaire ) . Pour qu’une offre soit provisoirement acceptée pour dépouillement elle doit avoir une note supérieure ou égale à 70/100.
2. Une note financière
Elle est attribuée à l’entreprise après une analyse financière en ce qui concerne les concerne les quantités et les unités des offres ainsi que les prix unitaire par ordre de priorité.
La note générale = (2 x Note financière) + Note technique